Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOCTIS
ELIGO-BOIS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4082430
Date de dépôt :
08/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2024
NOCTIS de ELIGO-BOIS

Présentation de la marque NOCTIS

Déposée par voie électronique le 8 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIGO-BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOCTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIGO-BOIS domicilié(e) Zone Industrielle de la Ponchonnière - 69210 - SAVIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 949 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NOCTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCTIS est expirée depuis le 8 avril 2024.

ELIGO-BOIS a également déposé les autres marques suivantes : EUREKA , PIZANE , CALZANE , MARATHON , CUBIX'BUCH , ELIGO-DRIVE , ELIGO - BOIS , PAVIX , LUCIANE , OPTIBOIS


ELIGO-BOIS, Société à Responsabilité Limitée - Zone Industrielle de la Ponchonnière - 69210 - SAVIGNY - France - SIREN 444949630


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Bûches à brûler, bûches reconstituées à brûler, copeaux de bois pour l'allumage, briquettes de bois, briquettes de bois à brûler, briquettes combustibles, briquettes de tourbe (combustible), granulés (sciures compactées), plaquettes (bois déchiquetés), bois usagés, plaquettes forestières, écorces, sciures, résidus de sciage, rebus d'activités forestières (houppiers, branchages), résidus de ligneux et rebus de l'industrie du bois à savoir : palettes, bois à brûler, bois de feu, bois de chauffage, bois compressé à brûler, charbon de bois (combustible) ;

Poêle, insert, cheminée, chaudière, chaufferie et tout appareil de chauffage au bois, à granulés (sciures compactées) ou à plaquettes (bois déchiquetés) ;

Sciage. Travaux forestiers et de sylviculture, à l'exception de ceux destinés à lutter contre les champignons se développant sur les ceps et les feuilles de vigne. Abattage, façonnage et débardage d'arbres ; abattage d'arbres difficiles.